Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMELEC
FRAMELEC

Numéro de dépôt :
1052350
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRAMELEC

Déposée le 10 août 1978 par FRAMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRAMELEC, domicilié(e) société anonyme, 5, rue Nationale, à VILLERS LE LAC (Doubs). - France.

La marque FRAMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRAMELEC a également déposé les autres marques suivantes : HERMA , CALYPSO , DOLLAR , MONTRELEC


FRAMELEC - société anonyme, 5, rue Nationale, à VILLERS LE LAC (Doubs). - France


Inscription - Changement d'adresse n°111374 - Publication au BOPI 1978-055

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.